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Éditeur du site

Le présent site est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, dont le siège social est situé [adresse complète], 85230 Beauvoir-sur-Mer.
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Numéro de TVA intracommunautaire : [FR00000000000].
Directeur de la publication : [Nom du responsable].
Téléphone : 06 07 08 09 10 — Courriel : [contact@exemple.fr].

Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone de l'hébergeur].

Assurance professionnelle

L'entreprise est titulaire d'un contrat de responsabilité civile professionnelle souscrit auprès de [Nom de l'assureur], police n° [numéro], couvrant les interventions réalisées sur l'ensemble du territoire français métropolitain. Une attestation est remise sur simple demande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, mise en page, identité visuelle et sélection iconographique — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies illustrant le site proviennent de banques d'images libres de droits et sont utilisées à titre d'illustration ; elles ne représentent pas nécessairement des chantiers réalisés par l'entreprise.

Données personnelles collectées

Le site propose deux formulaires : une demande de devis et un formulaire de contact. Les données que vous y saisissez (nom, téléphone, adresse électronique, commune, description du chantier et, le cas échéant, photographies transmises) sont collectées dans le seul but de traiter votre demande, d'établir un devis et de vous recontacter.

Base légale du traitement : votre consentement, recueilli par la case à cocher du formulaire, ainsi que l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande.

Destinataire des données : l'entreprise éditrice du site, exclusivement. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

Durée de conservation : trois ans à compter du dernier contact pour les demandes n'ayant pas donné lieu à une intervention ; dix ans pour les pièces liées à une prestation facturée, conformément aux obligations comptables.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, ainsi que d'un droit à la portabilité. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à [contact@exemple.fr] ou par courrier à l'adresse du siège social, en justifiant de votre identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Cookies

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Devis, prix et conditions d'intervention

Les fourchettes de prix indiquées sur ce site sont fournies à titre purement indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seul un devis écrit, établi après visite du chantier, signé par le client et par l'entreprise, engage les parties. Le devis précise le volume estimé, les prestations incluses, la valeur de reprise éventuelle du mobilier et les conditions de règlement.

Les délais annoncés sur le site (réponse sous 24 h, visite sous 48 h, intervention sous 72 h en urgence) sont des délais habituels, donnés de bonne foi, et peuvent varier selon la saison et la charge de travail.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Le médiateur compétent pour l'entreprise est [Nom du médiateur], [adresse et site internet du médiateur].